DARRAS Dominique, Agissant pour le compte de la société ARTLASER en cours de formation
Numéro de dépôt :
3815795
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2021
Présentation de la marque HOSAIIS
Déposée le 18 mars 2011 par DARRAS Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOSAIIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est DARRAS Dominique, Agissant pour le compte de la société ARTLASER en cours de formation domicilié(e) rue du Pont - 62159 - VAULX VRAUCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEFRANC David domicilié(e) 1 square Léon Jouhaux BP 80141 - 62003 - ARRAS cedex - France.
La marque HOSAIIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :